Logo Haute maurienne vanoise

Informations légales

Le présent site est la propriété de Apache conseil, société anonyme à conseil d’administration et active depuis 8 ans, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés d4Annecy, sous le numéro 502 792 393, dont le siège social est situé au 152 rue des Merisiers Zone des Prés Vauriens, 74370 Pringy

Pour nous contacter :

Le Directeur de la publication de ce site web est Monsieur Gilles Nostradamus, en qualité de directeur général. Ce site internet a été conçu et réalisé par la société Apache Conseil dont le siège social est situé 152, rue des merisiers – 74370 Pringy / Annecy. Les informations fournies sur ce site Internet le sont à titre informatif et indicatif. APACHE CONSEIL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée. APACHE CONSEIL ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. APACHE CONSEIL ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site apacheconseil.com, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le site apacheconseil.com est à sa charge exclusive. Pour des raisons de maintenance, APACHE CONSEIL pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Informatique et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous répondre par e-mail si besoin. Le destinataire des données est Apache Conseil. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à APACHE CONSEIL, 152 rue des Merisiers, 74370 Pringy – France. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site apacheconseil.com, sont la propriété d’APACHE CONSEIL ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle. Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site apacheconseil.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, APACHE CONSEIL interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur. APACHE CONSEIL se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus. Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable d’APACHE CONSEIL, en écrivant à l’adresse indiquée ci-dessus ou en envoyant un courriel au webmestre. Les marques d’APACHE CONSEIL et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’APACHE CONSEIL est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Les liens mis en place sur le site apacheconseil.com en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse. Toutefois, APACHE CONSEIL n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, APACHE CONSEIL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installations de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction du site apacheconseil.com sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’APACHE CONSEIL. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du site apacheconseil.com

Droit applicable

Le droit applicable au portail apacheconseil.com est le droit français.